Mentions légales

Imprimer Envoyer

Ce site web est la propriété de la Communauté de Communes de Pornic (France).

La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'afnic.

 

Création site internet : Images Créations
Hébergement web : Images Créations

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le dossier n° 1650333



Formulaire de contact :


Les informations recueillies via ce formulaire font l'objet d'un traitement informatique destiné à la promotion des événements de la collectivité. Le destinataire de ces données est la Communauté de Communes de Pornic.
En soumettant ce formulaire, vous êtes suceptible de recevoir des offres et des informations de la Communauté de Communes de Pornic.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à :
Communauté de Communes·/·Service communication
2 rue du Dr Ange Guépin - ZAC de la Chaussée -·44215 Pornic cedex
02 51 74 07 16 / accueil@ccpornic.fr

 

 

Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

 

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.

 

© 2013 Communauté de Communes de Pornic
2 rue du Dr Ange Guépin - ZAC de la Chaussée - 44215 Pornic Cedex - France

 

Tous droits réservés - reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite